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Les commissions

Les commissions, accélérateurs d’expertise

Pour éclairer et préparer ses décisions, mais aussi pour faciliter sa gestion au quotidien, le Conseil d’Administration est assisté dans ses travaux par les commissions réglementaires prévues par le Code de la Sécurité sociale : commissions sociales, commission des marchés, commission des placements, comité d’audit. La Cavec s’est dotée de commissions expertes sur tous ses champs de compétence.

En tout une dizaine de commissions, composées de professionnels, travaillent sur le fond et la durée pour capitaliser, renforcer, diffuser les expertises de la Cavec dans une activité donnée.

Les commissions réglementaires

Commission des placements

La gestion du portefeuille des placements de la caisse est confiée à des gestionnaires de fonds, qui sont auditionnés chaque année. La Commission suit régulièrement la rentabilité de chacun des placements et propose au Conseil différents types de placements à effectuer (actions, obligations, etc.). Elle prépare les décisions du Conseil d’administration en matière de placements dans le cadre de l’allocation stratégique décidée par celui-ci et des règles prudentielles inscrites dans le Code de la Sécurité sociale.

Président : M. Charles-René TANDÉ

TITULAIRES SUPPLEANTS 
MadameCatherineBERGUIOMadameJosetteAUNAC
MonsieurFrançoiseBOISVERT DE PEDROMadameAlexandraVERNIER-BOGAERT
MadameCaroleBOLLANI-BILLETMadameMarie-DominiqueCAVALLI
MonsieurOlivierBOUCHERIEMonsieurStéphaneMATTEI
MonsieurFrankCOURSOLLEMadameCatherineHANSER
MonsieurMichelGIORDANOMonsieurJean-MichelMOREAU
MadameFlorenceHAUDUCOEURMadameMagaliePOIET
MonsieurEmmanuelLARRIEU-MANANMadameEliseFUSTINONI
MonsieurBernardLE DENMATMonsieurJulienFERRY
MonsieurChristopheMAERTENSMonsieurJeanSAPHORES
MonsieurHervéROCHEMonsieurAndré-PaulBAHUON
MonsieurAlainROLLANDMonsieurThierryLEPRINCE
MonsieurCharles-RenéTANDÉMonsieurAlainFONTANESI
MonsieurJean-PhilippeTHOLASMadameNathalieHUREAUX GORRY
MadameMoniqueTREMOULETMonsieurCalogeroALCAMISI

Commission Recours amiable (CRA) – Commission Inaptitude (CI) & Action sociale (CAS)

Commission Recours amiable (CRA) 

La Commission de Recours Amiable ne peut être saisie que par les affiliés. Elle statue obligatoirement sur tous les litiges qui peuvent opposer les affiliés à la caisse dans l’application de la réglementation avant le recours contentieux. La Commission de Recours Amiable rend compte de son activité à chaque réunion du Conseil d’administration et participe ainsi à la prise en compte par celui-ci des difficultés rencontrées par les affiliés dans l’application des statuts.

Président : M. Frank COURSOLLE

4 TITULAIRES
MadameCatherineBERGUIO
MonsieurFrankCOURSOLLE
MonsieurEmmanuelLARRIEU-MANAN
MonsieurEric-JeanVISTE
4 SUPPLÉANTS
MadameFrançoiseBOISVERT DE PEDRO
MadameCaroleBOLLANI-BILLET
MonsieurHervéROCHE
MadameMoniqueTREMOULET

Commission Inaptitude (CI) & Action sociale (CAS)

La Commission Inaptitude et Action Sociale est chargée de l’attribution des prestations liées à l’inaptitude ou l’invalidité d’un affilié. La Commission est assistée dans cette mission par un médecin expert qui rend son rapport, permettant ainsi à la Commission de statuer.

Elle a également la charge de la gestion de l’action sociale. À ce titre, elle a pour mission de :

  • Allouer des secours aux ressortissants de la Cavec, au titre du régime de base d’une part et des régimes complémentaire et invalidité-décès d’autre part ;
  • Recenser les pratiques des autres caisses de sécurité sociale ;
  • Définir les axes d’une politique d’action sociale pour la Cavec ;
  • Établir des liens avec les Commissions d’action sociale des Conseils régionaux de l’Ordre des experts-comptables.

Présidente : Mme Monique TREMOULET

4 TITULAIRES
MadameFrançoiseBOISVERT DE PEDRO
MadameCaroleBOLLANI-BILLET
MonsieurHervéROCHE
MadameMoniqueTREMOULET
4 SUPPLÉANTS
MadameCatherineBERGUIO
MonsieurFrankCOURSOLLE
MonsieurEmmanuelLARRIEU-MANAN
MonsieurEric-JeanVISTE

Commission des marchés

La commission des marchés veille à la bonne application des dispositions du Code des marchés publics. Convoquée à l’initiative du Directeur, personne responsable des marchés, elle analyse et attribue les marchés publics lorsque ceux-ci sont supérieurs aux montants réglementaires.

Présidente : Mme Françoise BOISVERT DE PEDRO

4 TITULAIRES
MadameFrançoiseBOISVERT DE PEDRO
MonsieurPatrickBORDAS
MonsieurMichaëlFONTAINE
MadameMoniqueTREMOULET
4 SUPPLÉANTS
MonsieurRomainACKER
MonsieurOlivierBOUCHERIE
MonsieurFrankCOURSOLLE
MonsieurBrunoROBERT